Mentions légales et crédits

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Editeur, Responsable de publication

Le site Freelance-Drupal, publié en novembre 2015, fait état des activités commerciales de Dominique CLAUSE, déclaré comme autoentrepreneur :
ACINO (freelance-drupal.com)
40, rue Gabriel Pravieux
69380 Charnay, FRANCE
Tel: +33 (0)954119168
Email: contact[at]acino.fr
SIRET: 78 905 838 500 012
Code APE: 6201Z
Directeur: Monsieur Dominique CLAUSE
Hébergeur: 1&1 Internet SARL

Hébergeur

1&1 Internet SARL 
7, place de la Gare 
BP 70109 
57201 Sarreguemines Cedex
Tel: +33 (0)970 808 911

Architecture du site

Freelance-Drupal est propulsé par Drupal, CMS open-source. Le logiciel Drupal ainsi que les différents modules utilisés sont open-source et restent la propriété de leurs auteurs respectifs. Certains modules sont la propriété de Freelance-Drupal.

Hébergement

Le site Freelance-Drupal est hébergé chez 1&1 sur serveur virtualisé.

Crédits et propriété intellectuelle

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Tarification

Toute mention de prix, indiqué dans les factures, devis ou sur le site est donnée en euros, et, conformément au régime auto-entrepreneuriale, à TVA non applicable, article 293 B du CG. Ainsi, toutes les commandes, quelle que soit l’origine du Client ou le moyen de paiement utilisé, sont payables en euros. 
Freelance-Drupal se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, la prestation réalisée sera facturée sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Les tarifs indiqués sur le site sont donnés à titre indicatif uniquement et ne saurait faire acte d'engagement. Seul l'étude spécifique de votre projet permet de déterminer une tarification qui sera communiquée via un devis approprié.

Intrusion et logiciels malveillants

Aucun programme d'installation automatique de logiciels ni de récupération de données, ni aucun logiciels malveillants ou virus au sens large n'est installé sur le site Freelance-Drupal.